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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Fabrique Du Sur Mesure
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LES NOUVEAUX ATELIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES NOUVEAUX ATELIERS
La Fabrique Du Sur Mesure, SAS

Numéro de dépôt :
4120131
Date de dépôt :
23/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/09/2024
LES NOUVEAUX ATELIERS de La Fabrique Du Sur Mesure

Présentation de la marque LES NOUVEAUX ATELIERS

Déposée le 23 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Fabrique Du Sur Mesure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES NOUVEAUX ATELIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) La Fabrique Du Sur Mesure domicilié(e) 36 rue Paul Cezanne - 68200 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 442 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERAL-SCHUHL SAINTE MARIE ASSOCIES, SELARL, Maître Christiane FERAL-SCHUHL domicilié(e) 9, rue Royale - 75008 - PARIS - France.

La marque LES NOUVEAUX ATELIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NOUVEAUX ATELIERS est expirée depuis le 23 septembre 2024.

La Fabrique Du Sur Mesure a également déposé les autres marques suivantes : Les Nouveaux Ateliers , (Marque figurative) , NA , ATELIER NA , NA LES NOUVEAUX ATELIERS SUR MESURE , ATELIER.NA


La Fabrique Du Sur Mesure, SAS - 36 rue Paul Cezanne - 68200 - MULHOUSE - France - SIREN 520442799


FERAL-SCHUHL SAINTE MARIE ASSOCIES, SELARL, Maître Christiane FERAL-SCHUHL - 9, rue Royale - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Costume (sur mesure) ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ;

Couture ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ;

Stylisme (esthétique industrielle).